95 Rue Réaumur, 75002 Paris, France

  • Facebook Social Icône
  • Instagram

Mentions Légales 

Merci de lire attentivement les présentes modalités d'utilisation du présent site avant de le parcourir.

En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

 

Directrice de la publication : Aliénor De Menthière

Responsabilité éditoriale, développement du site internet et maintenance : Fiona Lafon

 ​

Editeur du site

Appart Gourmand SAS

95 rue Réaumur

75002 Paris

France
www.appartgourmand.com

 

Crédits
Plateforme de site internet : Wix.com



©2019 par Appart Gourmand SAS Paris, France.

Tous droits réservés.

SIRET / code APE : 84865744100012

© Copyright :

Crédits photos : Appart Gourmand

Crédits photos Portraits : Maxime Treillard

Conditions d'utilisation

Le site accessible par les url suivants : www.appartgourmand.com est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société Appart Gourmand.
Appart Gourmand ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Les photos sont non contractuelles.
 

Report et annulation par le participant au cours et/ou bénéficiaire du bon cadeau :

Dans le cas où l’acheteur ne pourrait être présent le jour du cours, le report ne pourra être pris en compte que sous réserve que le participant au cours prévienne Appart Gourmand par courrier électronique au moins 72heures avant le début de la formation. 

A défaut de respect de ce formalisme, Appart Gourmand  ne pourra accepter le report de la formation, et aucun remboursement ne sera effectué.  

Le participant au cours ne peut reporter son cours qu’une seule fois. ​`

Moyen de paiement 

A aucun moment, les sommes encaissées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. Le règlement des  produits se fait par les moyens de paiement suivant :

Carte  bancaire  VISA, EUROCARD  MASTERCARD, AMEX  en ligne depuis le site par le système de paiement 

STRIPE qui crypte l’information afin de protéger toutes les données liées aux informations personnelles et aux moyens de paiement. La validation par carte est immédiate.

Chèque : Les chèques envoyés ou donnés en main propre à Appart Gourmand  pour réservation d'un cours, sont encaissés dès réception pour confirmer l'inscription.  Pour le report ou l'annulation (se reporter au paragraphe "Report et annulation par le participant au cours ».

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le maximum a été fait pour s‘assurer de leur exactitude. Appart Gourmand ne saurait être tenu responsable pour d’éventuelles erreurs ni d’éventuels préjudices liés aux consultations de ces informations. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à l’adresse suivante : contact@appartgourmand.comen décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, etc.).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Appart Gourmand  ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.


Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Appart Gourmand.

 

Appart Gourmand se réserve le droit de modifier, corriger ou suspendre le présent site internet. 

​​

Droit d'accès

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie électronique via l’adresse email suivante : contact@appartgourmand.com

Confidentialité

 

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

Les informations que l'internaute communique lors de l'utilisation du site Internet  font l'objet d'un traitement informatique destiné à assurer un meilleur suivi de la relation client. AppartGourmand.com veille à ce que ces données soient maintenues confidentielles. Elles ne sont pas communiquées à d'éventuels partenaires commerciaux ni à des tiers, sauf autorisation exprès et préalable de l'internaute. 
Les informations recueillies peuvent être utilisées par Appart Gourmand.com pour proposer à l'internaute ultérieurement les offres commerciales et le tenir informé des produits, des services et des évènements proposés par L'Atelier. 

L'internaute peut, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des données le concernant.

 

Conformément à l’article 39 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et au Règlement n°2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, vous avez un droit d’accès, de modification et d’opposition sur vos données personnelles enregistrées par le site en écrivant par e-mail à l’adresse suivante : contact@appartgourmand.com

A l'instar de nombreuses sociétés, AppartGourmand.com emploie l'utilisation de « cookies » sur le site www.AppartGourmand.com, pour assurer un meilleur suivi de la relation client. Le cookie est un fichier informatique au format texte placé sur le disque dur de l‘ordinateur de l'utilisateur lors de la consultation de certains sites Internet. Ce cookie ne permet pas à AppartGourmand.com d'identifier l'internaute ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de l'ordinateur de l'internaute sur le site (les pages consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) qui peuvent être lues lors de visites ultérieures de l'internaute. Les cookies peuvent permettre à l'internaute d'optimiser son expérience d'utilisateur en ligne, en enregistrant ses préférences lors de la consultation d'un site spécifique. La durée de conservation de ces informations dans l’ordinateur de l'internaute est de 1 an. 

Confidentialité client et requête RGPD

Le RGPD (ou GDPR) est le Règlement Général sur la Protection des Données et constitue une nouvelle réglementation européenne qui vise à renforcer la protection des données personnelles des citoyens de l'UE. Il vous donne, entre autres exigences, le droit de recevoir ou de supprimer toutes vos données personnelles. 

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société AppartGourmand à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Appart Gourmand. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Appart Gourmand est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données. 

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.appartgourmand.com, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. 

Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email à l’adresse suivante : contact@appartgourmand.com

Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

Hébergeur

Ce blog est hébergé par Wix.com, Plateforme de gestion et création de sites internet
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 
Téléphone : +1 415-639-9034. 

 

Conditions de service

Ce site est proposé en langages HTML5 et CSS3, pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome.

Liens hypertextes

Les sites internet de Appart Gourmand peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

Appart Gourmand ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Appart Gourmand ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de Appart Gourmand ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de AppartGourmand.

Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de AppartGourmand, il lui appartiendra d'adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d'un hyperlien. Appart Gourmand se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Recherche

En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que AppartGourmandreconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l'utilisation dudit site.

Précautions d'usage

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d'usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d'utiliser ne soit pas entaché d'erreurs voire d'éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc.

Responsabilité

Aucune autre garantie n'est accordée au client, auquel incombe l'obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s'informer. Si des informations fournies par Appart Gourmand apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. Appart Gourmand ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l'utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.

 

Tout différent entre Appart Gourmand et l’internaute relatif à l’utilisation du site internet www.appartgourmand.com, à défaut de solution amiable, sera de la compétence des tribunaux du ressort de la cour d’Appel de Paris. 

Contactez-nous

AppartGourmandest à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français ou en anglais par email à contact@appartgourmand.com

 

 

©2019. Tous droits réservés.